Contamination nocive

En vertu de l’article IX de l’OST, les États sont tenus d’éviter la contamination nocive de l’espace. Ce concept est généralement entendu au sens large, couvre tous les changements possibles de l’environnement spatial – involontaires ou délibérés – qui auraient des effets préjudiciables pour les activités d’autres acteurs. En ce sens, la création de débris spatiaux serait un exemple de forme de contamination nocive. Il convient toutefois de noter que l’article IX ne précise pas quelles mesures seraient appropriées pour éviter une contamination nocive ni quand de telles mesures devraient être adoptées, autrement dit, quel degré ou niveau de diligence est requis de la part des États pour éviter une contamination nocive.

La contamination nocive peut également désigner plus spécifiquement des modifications nocives de l’espace extra-atmosphérique et des corps célestes par des contaminants provenant de la Terre. De même, l’article IX de l’OST établit l’obligation d’éviter les « modifications nocives » à l’environnement terrestre dus à l’introduction de matière extraterrestre. Certains considèrent la contamination ainsi que les modifications nocives comme des concepts juridiques distincts – le premier se référant exclusivement à l’espace et aux corps célestes, et le second se référant uniquement à la Terre – mais d’autres considèrent que ces deux concepts sont regroupés sous l’égide de la contamination nocive. ; après avoir distingué deux types de contamination, les acteurs doivent être informés et chercher à éviter:

• La contamination en avant désigne l’introduction de microbes terrestres sur d’autres planètes.
• La rétrocontamination fait référence au retour de matière extraterrestre sur la planète Terre d’une manière qui créerait des « modifications nocives du milieu terrestre résultant de l’introduction de substances extraterrestres ».